Assurance-production
Cerises sures

Fonctionnement

​​​​​​​​​​

Lorsque vous adhérez à l'Assurance-production, un niveau de production basé sur votre rendement antérieur et sur le niveau de garantie que vous avez choisi vous est garanti. Une indemnité peut être versée si, en raison d’un risque assuré, le rendement de vos cultures est inférieur à votre production garantie.

Risques assurés

  • Absence de pollinisation inévitable attribuable aux conditions météorologiques défavorables
  • Chaleur excessive
  • Éclatement causé par la pluie
  • Faune
  • Gel
  • Givre
  • Grêle
  • Humidité excessive
  • Sécheresse
  • Tornade
  • Vent excessif

Cerisiers (ceri​​se sure)

L'avenant relatif aux arbres fruitiers est ajouté à votre couverture si vos arbres fruitiers étaient assurés durant la campagne agricole précédente, ou si vous avez avisé Agricorp au plus tard le 1er septembre et si vous avez satisfait aux exigences en matière d'admissibilité. Les arbres fruitiers nouvellement plantés doivent avoir été plantés au plus tard le 10 juin pour être admissible à la couverture pour la prochaine campagne agricole.

L'avenant relatif aux arbres fruitiers procure une protection supplémentaire si vous perdez vos cerisiers (cerise sure) en raison d'un ou de plusieurs des risques assurés suivants :

  • Foudre
  • Gel
  • Grêle
  • Inondation
  • Sécheresse
  • Tornade
  • Vent excessif causant des dommages structuraux
  • Verglas

Pour plus de renseignements sur cette garantie, y compris sur les critères d'admissibilité, veuillez consulter le document d'Assurance-production Avenants relatifs aux arbres fruitiers et aux vignes.​

Pertes attribuables à des risques non assurés

Les pertes attribuables à des risques non assurés tels que l'utilisation inappropriée de pesticides, les dommages causés par un tiers ou par des dispersions par le vent, une pénurie de main-d'œuvre ou le manque d’équipement agricole, les infestations d’insectes ou les maladies des plantes, ne sont pas couvertes par l'Assurance-production à moins de dispositions contraires.

Les pertes de rendement attribuables à des risques non assurés sont soustraites de votre production garantie avant le calcul d'une indemnité.

Si le rendement final utilisé pour calculer l'indemnité payable est inférieur à votre production garantie (rajustée en fonction des pertes attribuables à des risques non assurés), une indemnité de manque à produire calculée sur la différence peut vous être versée. Si le rendement final est égal ou supérieur à votre production garantie (après rajustement en fonction des risques non assurés), aucune indemnité ne sera versée.

Calcul de votre couverture et des indemnités

Votre couverture est fonction des facteurs suivants :

  • Votre rendement moyen final
  • Votre prix d’indemnisation
  • Votre niveau de garantie
  • Votre production garantie
  • Votre valeur garantie

Rendement moyen fi​nal (RMF)

Le rendement moyen final est​​ calculé et sert de valeur de référence pour établir si votre production est inférieure à la moyenne.

Veuillez consulter la feuille de caractéristiques Rendement moyen final​.

RMF pour les participants actuels

Votre RMF est basé sur le rendement des six dernières années de rendement les plus récentes.

RMF pour les nouveaux participants

Un rendement moyen final assuré vous est attribué pour les cinq ou six premières années de production, basé sur divers facteurs tels que l'emplacement, l'âge et la santé des arbres, le type de sol, etc. Pour de plus amples renseignements, veuillez consulter l'Aperçu du régime.

Pour chaque année de participation au régime, votre rendement réel remplace le rendement assuré qui vous a été attribué jusqu'à ce que votre RMF soit composé entièrement de vos propres rendements réels.

Amortissement des fluctuations de rendement

Les rendements exceptionnellement élevés ou faibles sont amortis pour stabiliser et atténuer l’incidence des rendements extrêmes sur votre RMF.

  • Si votre rendement réel excède votre seuil supérieur (130 p. 100 de votre RMF), le rendement est amorti aux deux tiers vers le bas pour le situer au seuil supérieur.
  • Si votre rendement réel est en dessous de votre seuil inférieur (70 p. 100 de votre RMF), le rendement est rehaussé aux deux tiers pour le situer au seuil inférieur.

Prix d'indemnisation

Un prix d’indemnisation estimé sera déterminé au moment du renouvellement afin de calculer une valeur garantie pour le rendement déclaré. Le prix d’indemnisation final servira aux fins d’indemnisation.

Niveau de garantie

Lorsque vous faites une demande d’adhésion ou que vous renouvelez votre couverture, vous choisissez un niveau de garantie qui sert à déterminer votre production garantie.

Production garantie

Votre production garantie est calculée en multipliant votre RMF par le niveau de garantie que vous avez choisi. Cette donnée sert à calculer votre valeur garantie.

Valeur garantie

La valeur garantie convertit votre production garantie en un montant en dollars servant à calculer votre prime et, le cas échéant, toute indemnité de manque à produire.

Valeur garantie = Production garantie x prix d’indemnisation que vous avez choisi

Options de couverture

Couverture multirisque pour toutes les variétés de cerises sures. Voir l'Aperçu du régime pour obtenir plus de détails sur les risques assurés.

Choisissez l’option de couverture pour vos arbres fruitiers

À partir de la campagne agricole 2017, vos arbres fruitiers sont admissibles à l’Assurance-production. Avant de prendre une décision concernant votre couverture pour la présente campagne agricole, posez-vous les questions suivantes : Quels changements ont été apportés à votre exploitation agricole? Quels sont les risques auxquels votre exploitation agricole est exposée cette année? Votre couverture actuelle protègera-t-elle votre exploitation agricole en cas de perte importante et imprévue? Choisissez l’une des options de couverture suivantes : la couverture standard contre la perte d’arbres fruitiers, sans frais, ou la couverture additionnelle contre la perte d’arbres fruitiers, qui vous offre une couverture plus large à un niveau de franchise moins élevé.

Voici un exemple qui vous aidera à évaluer les options de couverture pour les arbres fruitiers et à choisir l’option de couverture qui répond le mieux aux besoins de votre exploitation agricole.

EXEMPLE

Scénario 

Vous avez un verger de pêchers qui compte 1 000 arbres. Vous perdez 200 arbres en raison du gel.

Calculez vos options

*Frais utilisés dans cet exemple : Taux de prime pour la couverture additionnelle pour les arbres fruitiers : 0,20 %; prix d’indemnisation pour les arbres fruitiers : 21,77$; taux de franchise pour la couverture standard pour les arbres fruitiers : 11 %; taux de franchise pour la couverture additionnelle pour les arbres fruitiers : 6 %

Couverture
standard

Franchise plus élevée
11 %
Couverture
additionnelle

Franchise moins élevée
6 %
Prime 
 
0 $
Prime 
 
43,54 $
Prime 
Étape 1 :
Calculez votre prime
Votre prime = 0 $
Les gouvernements fédéral et provincial paient la prime en votre nom
Votre prime
= taux de prime*
× nbre d’arbres
×  prix d’indemnisation*
= 0,20 %
× 1 000
× 21,77$
= 43,54 $
Étape 2 :
Calculez votre franchise
Franchise
= nbre d’arbres
× taux de franchise pour la couverture standard pour les arbres*
= 1 000
× 11 %
= 110 arbres 
Franchise
= nbre d’arbres
× taux de franchise pour la couverture additionnelle pour les arbres*
= 1 000
× 6 %
= 60 arbres 
Étape 3 :
Calculez l’indemnité relative à la perte d’arbres fruitiers
Indemnité
= (nbre d’arbres perdus
- franchise)
×  prix d’indemnisation
= (200 - 110)
× 21,77 $
= 90
× 21,77 $
= 959,30 $
Indemnité
= (nbre d’arbres perdus
- franchise)
×  prix d’indemnisation
= (200 - 60)
× 21,77 $
= 140
× 21,77 $
= 3 047,80 $
Indemnité 
959,30 $
Indemnité 
3 047,80 $
Indemnité 





Cultivons l'avenir 2 – Agricorp – Ontario – Canada