Lorsque vous vous inscrivez à l'Assurance-production pour les légumes destinés au marché frais – rendement agricole moyen, un niveau de production basé sur vos rendements historiques vous est garanti pour chaque produit agricole. Une indemnité peut être versée si, en raison d'un risque assuré, votre rendement est inférieur à votre production garantie.
L'Assurance-production couvre vos produits agricoles contre des pertes causées par les conditions météorologiques défavorables, les maladies, les organismes nuisibles, les animaux sauvages, ou d'autres risques naturels incontrôlables, sauf ceux qui sont exclus de votre
Contrat d'assurance – Conditions générales et des
Conditions particulières aux produits agricoles : Légumes destinés au marché frais – Rendement agricole moyen, que vous trouverez à la page Publications.
L'Assurance-production pour les légumes destinés au marché frais ne couvre que la période entre le semis ou la plantation et la récolte. Les pertes ou les dommages attribuables aux conditions d'entreposage ne sont pas couverts. Si vos pratiques de gestion agricole contribuent à des pertes de production, vous risquez de perdre une partie ou la totalité de votre couverture d'assurance.
Calcul de votre couverture et de votre indemnité
Votre couverture est fonction des facteurs suivants :
- Votre rendement agricole moyen
- Votre niveau de garantie
- Votre production garantie
- Votre prix d'indemnisation
Rendement agricole moyen (RAM)
Le RAM est calculé et sert de valeur de référence pour établir si votre production réelle est inférieure à la moyenne.
| Si vous êtes un … | Votre RAM est calculé … |
| Participant actuel | À l'aide de vos rendements déclarés des dix dernières années. |
| Nouveau participant | En attribuant un RAM assuré sur cinq ans d'après divers facteurs tels que le type de sol, le drainage et la moyenne pour le canton. Notes : Pour chaque année de participation, votre rendement réel remplace un rendement assuré jusqu'à ce que votre RAM soit composé entièrement de vos rendements. Votre RAM des cinq premières années est basé sur une période de récolte de six semaines. Si votre rendement agricole est inférieur à la production garantie en raison de l'immaturité des plants d'asperges ou de décisions prises antérieurement en matière de gestion, votre production garantie sera rajustée en conséquence. Votre RAM assuré initial est aussi basé sur le fait que vous cultivez des variétés hybrides et/ou des variétés à pollinisation libre, sur l'âge de vos plantations, sur vos rendements historiques de valeur marchande et sur les rendements moyens dans la province et les rendements moyens d'Agricorp. |
Amortissement des fluctuations sur le rendement
Les rendements qui sont inhabituellement élevés ou faibles sont rajustés (les fluctuations sont amorties) pour stabiliser et réduire l'effet des rendements hors de l'ordinaire sur votre RAM.
- Si votre rendement réel est plus élevé que le seuil supérieur (130 % de votre RAM), votre rendement est retranché aux deux tiers ou ramené au seuil supérieur.
- Si votre rendement réel est plus bas que le seuil inférieur (70 % de votre RAM), votre rendement est rehaussé aux deux tiers, ou ramené au seuil inférieur.
Niveau de garantie
Lorsque vous faites une nouvelle demande ou que vous renouvelez votre couverture d'assurance chaque année de programme, vous choisissez un niveau de garantie pour chaque produit agricole qui sert à déterminer votre production garantie.
Production garantie
Si, en raison d'un risque assuré, votre rendement réel est inférieur à votre production garantie, une indemnité pour perte de production peut être versée sur la différence.
Votre production garantie est calculée en multipliant votre RAM par le niveau de garantie que vous avez choisi.
Prix d'indemnisation
Le prix d'indemnisation est appliqué à votre rendement (en livres, en quintaux, en sacs, en tonnes) pour calculer une valeur monétaire aux fins de l'indemnisation.
