Assurance-production
Asperges, basé sur le rendement

Fonctionnement

​​​​​​​​Lorsque vous adhérez aux régimes d'Assurance-production basés sur le rendement pour les légumes de consommation immédiate, un niveau de production selon le rendement historique de chaque culture vous est garanti. Une indemnité peut être versée si, en raison d'un risque assuré, votre rendement est inférieur à votre production garantie.

La couverture d’Assurance-production pour les légumes de consommation immédiate ne couvre que la période entre l’ensemencement ou la plantation et la récolte. Les pertes ou les dommages attribuables aux conditions d'entreposage ne sont pas couverts. Si vos pratiques de gestion agricole contribuent à des pertes de production, vous risquez de perdre une partie ou la totalité de votre couverture d'assurance.

Risques assurés

  • Chaleur excessive
  • Givre
  • Grêle
  • Infestations d'insectes*
  • Inondation
  • Maladies des plantes*
  • Pluie excessive
  • Sécheresse
  • Temps frais
  • Vent

*Si de bonnes pratiques de gestion agricole sont appliquées

Pertes attribuables à des risques non assurés

Les pertes attribuables à des risques non assurés tels que l'utilisation non appropriée de pesticides, les dommages causés par un tiers ou les dispersions par le vent ne sont pas couvertes par l'Assurance-production.

Les pertes de rendement attribuables à des risques non assurés sont déduites de votre production garantie avant le calcul des indemnités.

Si le rendement final utilisé pour calculer l'indemnité payable est inférieur à votre production garantie (rajustée en fonction des pertes attribuables à des risques non assurés), une indemnité de manque à produire peut vous être versée sur la différence. Si le rendement final correspond à votre production garantie ou s'il est supérieur à celle-ci (après rajustement en fonction des risques non assurés), aucune indemnité ne sera versée.

Calcul de votre couverture et de votre indemnité

Votre couverture est fonction des facteurs suivants :

  • Votre rendement agricole moyen
  • Votre niveau de garantie
  • Votre production garantie
  • Votre prix d’indemnisation

Rendement agricole moyen (RAM)

Le RAM est calculé et sert de valeur de référence pour établir si votre production réelle est inférieure à la moyenne. 

RAM pour les participants actuels

Votre RAM est calculé d’après vos rendements réels déclarés des dix dernières années.

RAM pour les nouveaux participants

Pour chaque culture, un RAM assuré vous est attribué pour les cinq premières années de production, d’après divers facteurs tels que le type de sol, le drainage, la moyenne pour le canton, etc.

Pour chaque année de participation au régime, votre rendement réel remplace le rendement assuré qui vous a été attribué jusqu'à ce que votre RAM soit composé entièrement de vos rendements réels.

Votre RAM des cinq premières années est basé sur une période de récolte de six semaines. Si votre rendement est inférieur à votre production garantie parce que vos plants sont immatures ou en raison de décisions de gestion prises antérieurement, votre production garantie sera rajustée en conséquence.

Votre RAM assuré initial est aussi basé sur le fait que vous cultivez des variétés hybrides et/ou à pollinisation libre, sur l'âge de vos plantations, sur vos rendements historiques de valeur marchande et sur les rendements moyens dans la province et les rendements moyens d’Agricorp.

Amortissement des fluctuations de rendement

Les rendements qui sont exceptionnellement élevés ou faibles sont rajustés (les fluctuations sont amorties) pour stabiliser et réduire l'effet des rendements exceptionnels sur votre RAM.

  • Si votre rendement réel est supérieur à votre limite supérieure (130 p. 100 de votre RAM), le rendement est amorti pour le ramener d'un tiers à la limite supérieure.
  • Si votre rendement réel est inférieur à votre limite inférieure, (70 p. 100 de votre RAM), le rendement est amorti pour le remonter d'un tiers à la limite inférieure.

Niveau de garantie

Lorsque vous faites une nouvelle demande ou que vous renouvelez votre couverture d’assurance chaque campagne agricole, vous choisissez un niveau de garantie pour chaque culture qui sert à déterminer votre production garantie.

Production garantie

Si, en raison d'un risque assuré, votre rendement réel est inférieur à votre production garantie, une indemnité de manque à produire basée sur la différence peut être versée.

Votre production garantie est calculée en multipliant votre RAM par le niveau de garantie que vous avez choisi.

Prix d'indemnisation

Le prix d'indemnisation est appliqué à votre rendement (en livres, en quintaux, en sacs, en tonnes) pour calculer une valeur monétaire aux fins de l'indemnisation.






Partenariat canadien pour l'agriculture – Agricorp – Ontario – Canada