Lorsque vous adhérez à l'Assurance-production, un niveau de production basé sur votre historique de rendement et sur le niveau de garantie que vous avez choisi vous est garanti. Une indemnité peut être versée si, en raison d’un risque assuré, le rendement de vos cultures est inférieur à votre production garantie.
L'Assurance-production couvre vos produits agricoles contre des pertes causées par les conditions météorologiques défavorables, les maladies, les organismes nuisibles, les animaux sauvages, ou d'autres risques naturels incontrôlables, sauf ceux qui sont exclus de votre
Contrat d'assurance – Conditions générales et des
Conditions particulières aux produits agricoles : Chanvre, que vous trouverez à la page Publications.
La couverture d'Assurance-production pour le chanvre ne s'applique qu'à la période allant de l'ensemencement ou de la plantation jusqu'à la récolte. Les pertes ou les dommages attribuables aux conditions d’entreposage ne sont pas assurés. Si une perte de production est attribuable à vos pratiques de gestion agricole, vous risquez de perdre une partie ou la totalité de votre couverture d’assurance.
Couverture disponible
Les couvertures suivantes sont disponibles en plus de la couverture régulière pour la perte de production.
Couverture de replantation
Une indemnité peut être versée au titre de la couverture de replantation si vous devez replanter une partie ou la totalité de la superficie de votre produit agricole en raison d'un risque assuré. Agricorp paiera une indemnité d'après le produit agricole planté au départ et le montant est basé sur un taux maximum par acre qu'Agricorp fixe annuellement pour chaque produit agricole.
La superficie minimale admissible à une indemnité de replantation au titre de la couverture de replantation est d’un acre contigu.
Calcul de la garantie et des indemnités
Votre couverture d'assurance dépend des facteurs suivants :
- Rendement agricole moyen
- Niveau de garantie
- Production garantie
- Prix d'indemnisation
Rendement agricole moyen (RAM)
Un RAM est calculé et sert d'indice de référence afin de déterminer si votre production réelle est en dessous de la moyenne.
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Si vous êtes un … |
Votre RAM est calculé … |
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Participant actuel | À l'aide de vos rendements déclarés des dix dernières années. |
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Nouveau participant | En attribuant un RAM assuré sur cinq ans pour chaque produit agricole, d'après divers facteurs tels que le type de sol, le drainage et la moyenne pour le canton.
Note : Pour chaque année de participation, votre rendement réel remplace un rendement assuré jusqu'à ce que votre RAM soit composé entièrement de vos rendements. |
Facteur d’amortissement des fluctuations de rendement
Une mauvaise année de production n'a pas une incidence considérable sur le rendement agricole moyen sur 10 ans d'un producteur. Les rendements exceptionnellement élevés ou faibles sont amortis pour stabiliser votre RAM et atténuer l'incidence des rendements extrêmes. Le facteur d'amortissement est appliqué après le facteur de rajustement du rendement.
- Votre rendement est rajusté à la hausse s'il est inférieur à 70 % de votre moyenne sur 10 ans (seuil inférieur). Le rendement est rajusté à la hausse des deux tiers de la différence entre votre rendement et le seuil inférieur.
- Votre rendement est rajusté à la baisse s'il est supérieur à 130 % de votre moyenne sur 10 ans (seuil supérieur). Le rendement est rajusté à la baisse des deux tiers de la différence entre votre rendement et le seuil supérieur.
Pour trouver des exemples d'amortissements des fluctuations de rendement, consultez la feuille de caractéristiques 
Amortissement des rendements.
Niveau de garantie
Au moment de votre adhésion au programme ou du renouvellement annuel de votre couverture d’assurance, vous choisissez un niveau de garantie. Ce dernier sert à déterminer votre production garantie.
Production garantie
Votre production garantie est calculée en multipliant votre RAM par le niveau de garantie que vous avez choisi. Si, en raison d'un risque assuré, votre rendement réel est inférieur à votre production garantie, une indemnité pour perte de production peut être versée sur la différence.
Prix d'indemnisation
Agricorp établit un prix d’indemnisation fixe au printemps d’après le prix du contrat conclu avec le transformateur pour du chanvre cultivé pour sa fibre ou du chanvre cultivé pour son grain et sa fibre.
