L’Assurance-production pour la santé des abeilles couvre les pertes de colonies causées par un risque assuré qui se produit pendant la période d'hivernage.
L’Assurance-production vous couvre contre des pertes causées par les conditions météorologiques défavorables, les maladies, les organismes nuisibles, les animaux sauvages ou d’autres risques naturels incontrôlables, sauf ceux qui sont exclus de votre Contrat d’assurance – Conditions générales et des Conditions particulières aux produits agricoles : Santé des abeilles, que vous trouverez à la page Publications.
Calcul de votre couverture et de votre indemnisation
Votre couverture est basée sur le taux de survie moyen de vos colonies et sur la valeur assurable que vous choisissez.
Taux de survie moyen des colonies
Les taux de survie historiques des colonies des années les plus récentes que vous avez déclarés dans le cadre de l’Assurance-production servent à calculer votre moyenne.
Si vous disposez de moins de cinq années de taux de survie historiques des colonies ou si vous êtes un nouveau client, une valeur assurée vous est attribuée pour les années manquantes.
Chaque année où vous participez au programme, le taux de survie de vos colonies remplace une valeur assurée jusqu'à ce que votre moyenne soit entièrement composée des taux de survie réels de vos colonies.
| Nombre d'années avec des données individuelles sur le taux de survie des colonies | Comment votre taux de survie moyen des colonies est calculé |
0
| À l'aide d'une valeur assurée. |
< 5
| À l'aide de votre taux de survie historique et d'une valeur assurée pour les années manquantes. |
5 à 10
| À l'aide de votre taux de survie historique seulement, jusqu'à un maximum de 10 années.
|
Stabilisation de votre
moyenne
Les modifications au taux de survie des colonies moyen sont limitées à une augmentation ou à une diminution de 5 % par année de programme, ce qui confère une certaine stabilité à votre couverture. Par exemple, si votre moyenne baisse de 8,5 %, seule une diminution de 5 % se reflète pour l’année en cours.
Niveau de garantie
Les niveaux de garantie reflètent les taux de survie moyens historiques de vos colonies. Chaque année, Agricorp détermine votre nveau de garantie d'après votre moyenne.
Les niveaux de garantie admissibles varient de 20 % à 90 %, par tranches de 10 %.
| Fourchettes des taux de survie moyens des colonies | Niveau de garantie correspondant |
| Moins que 25 % | 20 %
|
| 25 % à 34,99 % | 30 % |
| 35 % à 44,99 % | 40 % |
| 45 % à 54,99 % | 50 % |
| 55 % à 64,99 % | 60 % |
| 65 % à 74,99 % | 70 % |
| 75 % à 84,99 % | 80 % |
| 85 % ou plus | 90 %
|
Calcul de l'indemnité
Valeur assurable
Chaque année, Agricorp détermine un choix de valeurs assurables selon le coût moyen d'une colonie de remplacement (nucléus ou colonie unique). Vous choisissez une valeur assurable au moment de l’adhésion ou du renouvellement. Pour les valeurs assurables actuelles, consultez la
page Taux.
Calcul des indemnités
Une indemnité est calculée en soustrayant le nombre de colonies survivantes au printemps de vos colonies garanties, et en multipliant la différence par la valeur assurable que vous avez choisie. Si le nombre de colonies survivantes est inférieur au nombre de vos colonies garanties (après le rajustement pour les risques non assurés), une indemnité pour perte de colonies peut vous être versée.
Les indemnités sont calculées à l’aide de la formule suivante :
Indemnité = (colonies garanties - colonies survivantes) × valeur assurable
Colonies mortes
Pour calculer le nombre total de colonies mortes, additionnez le nombre correspondant à 67 % des colonies faibles et le nombre de colonies mortes. Une colonie faible consiste en trois ou quatre cadres admissibles; 67 % des colonies faibles seront considérées comme mortes aux fins du calcul de l'indemnité.
Colonies survivantes
Pour calculer le nombre de colonies survivantes, soustrayez le nombre total de colonies mortes du nombre de colonies assurées.
Colonies survivantes = colonies assurées - total des colonies mortes
Exemple de scénario
Un apiculteur commercial de l'Ontario connaît la situation suivante :
- Niveau de garantie : 70 %
- Colonies assurées : 200
- Colonies mortes au printemps : 150
- Colonies faibles : 6
| Colonies garanties | = colonies assurées × niveau de garantie
= 200 × 70 % = 140 colonies
|
| Total des colonies mortes | = colonies mortes + (67 % des colonies faibles) = 150 + (67 % × 6) = 154 colonies mortes au total
|
| Colonies survivantes | = colonies assurées - total des colonies mortes = 200 - 154 = 46 colonies survivantes
|
| Formule pour le calcul de l'indemnité | = (colonies garanties - colonies survivantes) × valeur assurable choisie
|
Indemnité
| Valeur assurable – colonie unique (380 $/colonie) | Valeur assurable – nucléus (265 $/colonie) |
= (140 - 46) × 380 $ = 35 720 $ | = (140 - 46) × 265 $ = 24 910 $ |
