Agri-stabilité

Publications 

Comprendre Agri-stabilité

Comprendre Agri-stabilité est une série de documents d’information qui visent à répondre aux questions les plus fréquentes des clients concernant le programme.

Lignes directrices du programme Agri-stabilité

Les Lignes directrices du programme Agri-stabilité précisent les dispositions auxquelles doit se soumettre le programme.

Bulletins d’information technique

Les   Bulletins d’information technique (BIT) donnent des orientations sur la manière d’appliquer les règles du programme par rapport aux circonstances propres à l’Ontario. Au besoin, le ministère de l’Agriculture, de l’Alimentation et des Affaires rurales de l’Ontario (MAAARO) fournit de nouveaux BIT et des BIT mis à jour à Agricorp.

Manuel du PCSRA

Le  manuel du Programme canadien de stabilisation du revenu agricole  (PCSRA) fournit des renseignements sur le PCRSA pour les années 2003 à 2006. Bien souvent, ce manuel donne également des orientations pour Agri-stabilité. Le manuel du PCSRA est un résumé des règles du programme, mais il n’a pas été mis à jour pour Agri-stabilité.

RC 4060

Les producteurs ontariens doivent utiliser le guide RC4060 Guide du revenu d'agriculture et les programmes Agri-stabilité et Agri-investissement pour remplir le formulaire T1163 (particuliers) ou l’État A (sociétés, fiducies et particuliers [catégories spéciales]). Ce guide inclut également les codes de produit et des paiements de programmes que vous devez utiliser pour remplir le formulaire T1163 ou l’État A.

Justes valeurs marchandes (JVM)

Agricorp utilise les JVM pour évaluer tous les stocks de culture et de bétail de l’annexe 2, pourvu qu’elles soient raisonnables pour votre exploitation agricole.

Tous les mois, le MAAARO met à la disposition d’Agricorp des listes à jour de JVM.

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