Agri-stabilité

Publications

​​​​​​​​​​​​​Comprendre Agri-stabilité ​

Comprendre Agri-stabilité est une série de documents d’information qui visent à répondre aux questions les plus fréquentes des clients concernant le programme.

Lignes directrices du programme Agri-stabilité

Les Lignes directrices du programme Agri-stabilité sont le principal ensemble de règles du programme. En cas de conflit entre les Lignes directrices du programme Agri-stabilité et les autres documents énumérés ci-dessous, les Lignes directrices du programme Agri-stabilité l’emportent.

Bulletins d’information technique

Les  Bulletins d’information technique (BIT) donnent des orientations sur la manière d’appliquer les règles du programme par rapport aux circonstances propres à l’Ontario. Au besoin, le ministère de l’Agriculture, de l’Alimentation et des Affaires rurales de l’Ontario (MAAARO) fournit de nouveaux BIT et des BIT mis à jour à Agricorp.

RC 4060

Les producteurs ontariens doivent utiliser le guide RC4060 Guide du revenu d'agriculture et les programmes Agri-stabilité et Agri-investissement pour remplir le formulaire T1163 (particuliers) ou l’État A (sociétés, fiducies et particuliers [catégories spéciales]). Ce guide inclut également les codes de produit et des paiements de programmes que vous devez utiliser pour remplir le formulaire T1163 ou l’État A.

Justes valeurs marchandes (JVM)

Agricorp utilise les JVM pour évaluer les inventaires de cultures et de bétail, pourvu qu’elles soient raisonnables pour votre exploitation agricole.

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Cultivons l'avenir 2 – Agricorp – Ontario – Canada